Les successions
L’ouverture d’une succession constitue une étape juridique structurante, souvent complexe sur les plans patrimonial, fiscal et familial dans un contexte souvent douloureux.
Le cabinet DBO Avocats accompagne les héritiers, les ayants droit et les familles à chaque étape du règlement successoral, afin de sécuriser les opérations, clarifier les options possibles et prévenir les situations de blocage ou de conflit.
Comprendre et organiser le règlement de la succession
Qu’elle soit organisée par testament ou régie par la loi, une succession suppose des choix éclairés et une parfaite compréhension de ses mécanismes.
- Analyse de la situation successorale et des droits de chacun
- Accompagnement dès l’ouverture de la succession
- Assistance lors de l’établissement des actes de la succession
- Participation aux opérations d’inventaire
- Organisation et sécurisation du partage
À chaque étape, le cabinet apporte un éclairage précis sur les enjeux juridiques et patrimoniaux de la succession.
Anticiper et prévenir les conflits successoraux
Une anticipation adaptée permet de limiter les difficultés lors de l’ouverture de la succession.
- Conseil en amont sur l’organisation de la transmission patrimoniale
- Analyse et mise en place de solutions de transmission (donations, assurances-vie, aménagements matrimoniaux, etc.)
- Sécurisation des choix opérés au regard du droit applicable
- Coordination avec les autres professionnels lorsque nécessaire
Accompagner les successions amiables et conflictuelles
Le règlement d’une succession peut s’effectuer dans un cadre amiable ou nécessiter l’intervention du juge.
- Accompagnement des négociations entre héritiers
- Gestion des situations de désaccord ou de blocage
- Représentation dans les procédures contentieuses successorales
- Sécurisation des accords ou des décisions judiciaires
L’objectif est d’aboutir à une solution juridiquement fiable et adaptée à la situation familiale.
Successions internationales
Le cabinet DBO Avocats dispose d’une expertise particulière en matière de successions comportant un élément d’extranéité.
- Analyse de la loi applicable et de la juridiction compétente
- Coordination des règles successorales françaises et étrangères
- Accompagnement des héritiers résidant à l’étranger
- Sécurisation des opérations successorales internationales
Aspects fiscaux et patrimoniaux de la succession
Les conséquences fiscales d’une succession doivent être intégrées dès l’origine.
- Analyse des incidences fiscales de la succession
- Coordination avec les notaires et autres conseils
- Sécurisation des déclarations et opérations patrimoniales
- Accompagnement dans l’optimisation des choix successoraux
